Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARCOURT
Monsieur Emile-Pierre DI FELICE

Numéro de dépôt :
1278136
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/1994

Présentation de la marque STARCOURT

Déposée le 3 juillet 1984 par monsieur Emile-Pierre DI FELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Emile-Pierre DI FELICE domicilié(e) 51, rue de la Fraternité, 69150 DECINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque STARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARCOURT est expirée depuis le 3 juillet 1994.

Emile-Pierre DI FELICE a également déposé les autres marques suivantes : MINI-HOME


Monsieur Emile-Pierre DI FELICE - 51, rue de la Fraternité, 69150 DECINES - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Matériaux de construction non métalliques tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte , poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Plates-formes démontables;plates-formes préfabriquées.Jeux , jouets , articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; courts de tennis.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].